INFORMATIONS LÉGALES

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.nathalierigaux.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Nathalie Rigaux – Paris, France

• Créateur : Nathalie Rigaux - France

• Responsable publication : Nathalie RIGAUX

• Hébergeur : Wix.com.

 

 

PROPRIÈTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D'AUTEURS

 

Nathalie RIGAUX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Nathalie RIGAUX.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.